Mentions légales

Editeur du site

Ce site est édité par : La Fédération des Syndicats Pharmaceutiques de France (FSPF)

13 rue Ballu - 75009 Paris

Tél. 01 44 53 19 25 - Fax. 01 44 53 21 75

E-mail : fspf@fspf.fr

Directeur de la publication : Monsieur Philippe GAERTNER, Président de la FSPF

Coordination : Monsieur David PERARD, Président de la Commission « Communication » de la FSPF et Monsieur Pierre FERNANDEZ, Directeur général de la FSPF

Webmestre : Madame Fanny BECQUET, Chargée de la communication - webmaster@fspf.fr

Conception : ATIXNET2 bis avenue Foch 94160 Saint-Mandé – Tél : 01 84 23 00 60 – Fax : 01 43 65 50 58 – http://www.atixnet.fr

Photos : Miguel MEDINA, Pixabay

Hébergement : RESOPHARMA - 21, rue de choiseul 75002 Paris – Tél : 01 53 30 98 00 – Fax : 01 44 56 95 75 – http://www.resopharma.fr

Informations personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion et l’usage du site internet fspf.fr.

Elles font l’objet d’un traitement informatique. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à : webmaster@fspf.fr.

Avertissements

Les informations qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

La FSPF ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmestre.

Tout visiteur du site fspf.fr est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet. De manière générale, la FSPF décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. 

Liens hypertexte

Dans l'esprit d'internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la FSPF, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.

La FSPF dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son propre site. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la FSPF cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la FSPF se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet du dit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La FSPF ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ces sites renvoient.

Droits d'auteurs et Copyright

© Droits d'auteurs 2014 : tous droits réservés à la FSPF

Le site http://www.fspf.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la FSPF. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros (soit à titre indicatif 2.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.